Términos del servicio

Les présentes conditions de service définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Court Ritual.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les conditions décrites ci dessous.

Accès au site

Le site Court Ritual est accessible à toute personne disposant d’un accès à Internet.
Court Ritual se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.

Utilisation du site

Le site Court Ritual a pour vocation de présenter la marque, ses produits et de permettre l’achat de ceux ci via une boutique en ligne.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme aux lois et réglementations en vigueur.
Toute utilisation abusive, frauduleuse ou visant à perturber le bon fonctionnement du site est strictement interdite.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Court Ritual, incluant notamment les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Court Ritual est interdite.

Responsabilité

Court Ritual met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Court Ritual ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption, de bug ou d’indisponibilité temporaire.

Liens externes

Le site Court Ritual peut contenir des liens vers des sites tiers.
Court Ritual n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés conformément à la politique de confidentialité du site Court Ritual.
L’utilisateur est invité à consulter cette politique pour connaître les modalités de traitement de ses données.

Modification des conditions

Court Ritual se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions de service.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.

Droit applicable

Les présentes conditions de service sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.